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Savanna Immobilier, Agence du Groupe Savanna
75, Boulevard Mansour Eddahbi, Marrakech - Guéliz, Maroc

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CIRCULAIRES Par thèmes

Maroc - loi et circulaires par théme Documents d'urbanisme.
Maroc - loi et circulaires par théme Lotissements, groupes d'habitations et constructions.
Maroc - loi et circulaires par théme Habitat social, lutte contre l'habitat insalubre et habitat rural.
Maroc - loi et circulaires par théme Structures chargées de l'urbanisme.
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Maroc - loi et circulaires par théme Manuel - NORMES URBAINES des équipements collectifs de proximité
Maroc - loi et circulaires par théme Règlements
Maroc - loi et circulaires par théme Textes d'urbanisme abrogés
 

Lotissements, groupes d'habitations et constructions

 

Circulaires communes
Circulaire n°08107 du 27/04/2005 sur l'accueil des marocains résidant à l'étranger.
Circulaire du Premier Ministre n° 16/2004 du 13/10/2004 relative aux dispositions légales concernant les autorisations de construire.
Circulaire n°6403/FIL-811 du 5/04/2004 relative au maintien des équipements publiques programmés par les documents d'urbanisme en particulier ceux relatifs à l'enseignement et la formation.
Circulaire n°20549 du 17/12/2003 relative à la mise en place du guichet unique de l’urbanisme.
Circulaire n°9510 du 16/06/2003 au sujet des aspects découlant de l'avis des agences urbaines relativement à l'examen des projets d'investissement qui leur sont soumis.
Circulaire n°9842 du 10/06/2003 au sujet du traitement rapide des dossiers en instances et de la réduction des délais d'octroi des autorisations.
Circulaire n°6974 du 07/05/2003 au sujet des mesures urgentes pour l'examen des dossiers transmis aux agences urbaines.
Circulaire n° 8201 du 28/03/ 2003 relative à la mise en œuvre du Règlement parasismique " RPS 2000 ".
Circulaire n°3020/27 du 04/03/2003 conjointe entre le Ministère de l'Habitat et de l'Urbanisme et le Ministère de l'Intérieur relative aux conditions permettant aux projets d'investissement de bénéficier de dérogation en matière d'urbanisme.
Circulaire n°730/1000 du 20/01/2003 au sujet de la mobilisation des agences urbaines pour l'examen rapide des dossiers d'investissement et projets d'habitat.
Circulaire n°430/ 11327 du 02/12/2002 concernant la redynamisation de l'investissement et les projets d'habitat.
Circulaire n° 1593 du 29/05/2002 relative au permis de construire en milieu rural.
Circulaire n° 622 du 8/05/2001 relative à l'activation des travaux de la commission ad hoc instaurées par la circulaire ministérielle n°254 du 12/02/1999 relative aux procédures d'instruction des projets d'investissement.
Circulaire n°4210/2842 relative au réexamen des projets soumis pour avis conforme aux Agences Urbaines.
Circulaire n° 1500 du 06/10/2000 relative à la simplification des circuits et procédures d’instruction des demandes d’autorisation de construire, lotir, de créer des groupes d’habitations et de morceler.
Circulaire de Monsieur le Premier Ministre n° 14/2000 DU 02/10/2000.
Circulaire n°254 du 12/02/1999 relative aux procédures d'instruction des projets d'investissement.
Circulaire n°397/DGUAAT du 19/03/1996 relative aux projets de lotissements et de constructions à réaliser à proximité des Palais et Demeures Royaux.
Circulaire n°220/DGUAAT du 15/06/1995 relative à la législation applicable aux agglomérations rurales dotées d'un plan de développement homologué.
Circulaire n°207/DGUAAT du 12/06/1995 relative aux délais de délivrance des autorisations de lotir, de construire, des permis d'habiter et des certificats de conformité.
Circulaires n°45/DUA/JU du 07/03/1994 relative à l'observation des dispositions des textes législatifs et réglementaires en vigueur et des avis des services techniques en matière d'urbanisme.
Circulaire n°23 du 28/01/1992 relative au projet de loi n° 25690 relatif aux lotissements, groupes d'habitations et morcellements.
 


Lotissements et groupes d'habitations
Circulaire n°222/DGUAAT du 15/06/1995 relative à la restructuration des lotissements non réglementaires.
 


Construction
Circulaire n°16074 du 17/08/2005 relative au respect des conditions de qualité et de sécurité dans la construction.
Circulaire de Monsieur le Premier Ministre n° 10/2005 en date du 18/07/05 relative au respect des conditions de qualité et de sécurité dans la construction.
Circulaire de Monsieur le Premier Ministre n° 16/2004 du 13/10/2004 au sujet des dispositions relatives à l’autorisation de construire.
Circulaire n°146 du 05/01/2004 relatif aux procédures des accessibilités aux équipements publics.
Circulaire n° 6975 du 07/05/2003 concernant les accessibilités au niveau des équipements collectifs.
Circulaire n° 8201 du 28/03/2003 relative à la mise en œuvre du Règlement parasismique " RPS 2000 ".
Circulaire conjointe entre le Ministère de l’Intérieur et le Secrétariat Général du Gouvernement n° 2740 du 28 février 2002 relative au permis de construire abrogeant la circulaire du Ministère de l’Intérieur n°399 du 5 avril 1991 qui exige, pour la délivrance du permis de construire un certificat de l’Ordre Régional des Architectes attestant sa situation régulière vis-à-vis de la profession.
Circulaire n°293/GUAAT/DUA du 18/06/1996 relative au sujet de la construction dans l'enceinte des ports.
Circulaire n°398 DUA/SI du28/03/1996 relative au champ d'application du permis de construire en milieu rural et ses conditions d'octroi.
Circulaire n°45 du 22/01/1996, relative au contrôle des chantiers de construction
Circulaire n°65/DGUAAT/DUA/SJ du 30/03/1994 relative à la réglementation de la construction dans le milieu rural.
Circulaire n°13 du 14/01/1987 relative aux travaux de construction - respect de l'alignement.
Circulaire n°5673 DUH/JU du 28/09/1971 relative à la surélévation des hammams et des fours.

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